R. DANIEL COURTAGE

Active
  • SIREN498 163 831
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL498 163 831 00080
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR89498163831
  • DATE DE CREATION04 juin 2008
  • CODE NAF ou APE6622Z - Activit�s des agents et courtiers d'assurances
  • FORME JURIDIQUESARL unipersonnelle
  • DIRIGEANTSRonan DANIEL

R�capitulatif

  • Derni�re modification le
    05/02/2025
  • Proc�dure collective
    Aucune
  • Solvabilit�
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Ann�e 2023
    Confidentielle
  • Taille de l'entreprise Ann�e 2023
    Micro
  • Effectif Ann�e 2023
    Non pr�cis�
  • Score Extra-financier
    Non calcul�
  • Score Carbone
    Non d�pos�

Secteur d'activit� de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activit� (Code NAF ou APE)Activit�s des agents et courtiers d'assurances (6622Z)
  • Activit� principale d�clar�eCourtage en assurances et produits financiers dans le domaine de l'assurance et la gestion de Patrimione, conseil aux entreprises et aux particuliers dans ces domaines
  • Convention collective d�duiteEntreprises de courtage d'assurances r�assurances (2247)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 1033 entreprises du secteur "Activit�s des agents et courtiers d'assurances" en Loire Atlantique (44)

�tude du march� de l'entreprise

  • Mis � jour le :

    Le march� du courtage en assurance - France

    Un courtier en assurance est un commerçant qui agit pour le compte de ses clients (entreprises ou particuliers). Son rôle est de déterminer l’assurance qui convient le mieux, en termes de prix et de couverture, aux besoins de ses clients.

    49,00€

Cartographie de R. DANIEL COURTAGE

R�seau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants pr�sents sur Soci�t�.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalit�s vous offrent une exp�rience am�lior�e pour explorer notre r�seau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises li�es

Dirigeants

B�n�ficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

�tablissements

�tablissements

Historique de R. DANIEL COURTAGE

5 �v�nements depuis 2007

...
Historique

5 �v�nements ont marqu� le parcours de R. DANIEL COURTAGE depuis 2007

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise R. DANIEL COURTAGE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise R. DANIEL COURTAGE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise R. DANIEL COURTAGE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 25 derniers évènements, l'analyse financière de 2016, et des informations supplémentaires sur les 8 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de R. DANIEL COURTAGE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de R. DANIEL COURTAGE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de R. DANIEL COURTAGE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statut mis a jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document faisant reference a : PV ayant d�cid� et constat� la modification enregistr�e, certifi� conforme par le repr�sentant l�gal

Statut mis a jour

D�cision(s) de l'associ� unique - Statuts mis � jour

Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de g�rant(s)

Afficher les 14 actes
D�cision(s) de l'associ� unique - Statuts mis � jour

Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s) - Changement de pr�sident

Rapport du commissaire � la transformation

Document

Proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire - Statuts mis � jour

Modification(s) statutaire(s)

Proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire - Statuts mis � jour

Transfert du si�ge social - Modification(s) statutaire(s)

Proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire - Liste des si�ges sociaux ant�rieurs - Statuts mis � jour

Transfert du si�ge social - Modification(s) statutaire(s)

Proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire - Liste des si�ges sociaux ant�rieurs - Statuts mis � jour

Transfert du si�ge social - Modification(s) statutaire(s)

Proc�s-verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire - Liste des si�ges sociaux ant�rieurs - Statuts mis � jour

Transfert du si�ge social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis � jour

Document

Document

Document

P.V. d'Assembl�e - Statuts mis � jour - Acte modificatif

Document

Document

Document

P.V. d'Assembl�e

Document

P.V. d'Assembl�e - Statuts mis � jour

Document

Statuts

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - modification survenue sur l'origine du fonds d'un �tablissement principal et l'adresse du si�ge
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Si�ge social

R.DANIEL COURTAGE Soci�te � responsabilit� limit�e au capital de 5.000 Si�ge social : 4 ter, Chemin Port de la Grimaudi�re 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE RCS NANTES 498 163 831 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Aux termes dun proc�s-verbal en date du 19 d�cembre 2024, Lassoci�e unique a d�cid� de transf�rer, � compter du 1er janvier 2025, le si�ge social de la soci�t� � NANTES (44300) 6, Rue Recteur Schmitt. Larticle 4 des statuts a �t� modifi� en cons�quence. Pour avis, la G�rance. . 2-01440263

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Pr�sident partant : L.A.R.A.D HOLDING ; nomination du G�rant : Daniel, Ronan

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration

nomination du Pr�sident : L.A.R.A.D HOLDING ; G�rant partant : Daniel, Ronan Christophe

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Les comptes annuels sont accompagn�s d'une d�claration de confidentialit� en application du premier ou deuxi�me alin�a de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du si�ge
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du si�ge hors ressort

G�rant : Daniel, Ronan Christophe.

Annonce BODACC - Modification de la d�nomination.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Modification du capital. Nouveau si�ge.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du si�ge hors ressort.

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société R. DANIEL COURTAGE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète

7 Bilans gratuits

Chiffres clés de R. DANIEL COURTAGE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat R. DANIEL COURTAGE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise R. DANIEL COURTAGE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2016. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2016 de l'entreprise R. DANIEL COURTAGE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-2016
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 304400
dont export0
Production *304400
Valeur ajoutée (VA)203300
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)30600
Résultat d'exploitation 27793
RCAI26133
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 21043
Effectif moyenNon precise

Bilan Actif R. DANIEL COURTAGE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société R. DANIEL COURTAGE.

Date de clôture31-12-2016
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 146200
immobilisations incorporelles112100
immobilisations corporelles32400
immobilisations financières1695
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 35700
stocks et en-cours0
créances15162
disponibilités : trésorerie20539
(Provisions)+ de détails
Total actif 181900

Bilan Passif R. DANIEL COURTAGE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise R. DANIEL COURTAGE doit en date 31-12-2016. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-2016
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 80900
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 101100
dettes financières et emprunts83300
dettes fournisseurs264
dettes fiscales et sociales17519
autres dettes ( comptes courants, ...)0
Compte de régularisation passif0
Total passif 181900

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société R. DANIEL COURTAGE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201620142012
Capitalisation44,47 %32,34 %26,72 %
Endettement102,97 %197,89 %195,21 %
Fonds de roulement17917 EU35200 EU26726 EU
Performance
Evolution de l'activité154,52 %87,01 %237,57 %
Taux de VA66,79 %66,24 %79,81 %
Rentabilité d'exploitation10,05 %4,53 %19,88 %
Rentabilité nette finale6,91 %1,14 %18,37 %
Capacité d'autofinancement7,84 %2,17 %18,90 %
Rentabilité financière26,01 %4,29 %83,03 %
Coûts de production
Coûts du travail55,85 %60,91 %59,81 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement3,49 ans24,12 ans2,29 ans
Coût de la dette5,47 %35,86 %7,85 %
Taux d'intérêt moyen apparent2,01 %3,10 %3,61 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-3,15 jours52,70 jours38,04 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients18,23 jours53,95 jours102,01 jours
Délai Fournisseurs0,32 jour2,89 jours0,77 jour
Liquidité
Liquidité immédiate24,70 jours12,43 jours5,17 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financi�re

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacit� d'autofinancement donne une indication sur la capacit� de l'entreprise � g�n�rer globalement assez de tr�sorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou d�velopper son activit�. Une CAF n�gative signifie au contraire que la soci�t� disposera en tendance de moins en moins de tr�sorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 304400

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 108800

 
VS.2014

* Sur 11883 sociétés de Activit�s auxiliaires de services financiers et d'assurance

CA médian en Pays de la Loire : 88700

 
VS.2014

* Sur 514 sociétés de Activit�s auxiliaires de services financiers et d'assurance

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 251300

279188 �me

* Sur un total de 602355 sociétés

CA médian en Pays de la Loire : 308300

12086 �me

* Sur un total de 24079 sociétés

R�sultat d'exploitation (REX) : 27800

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 4000

 
VS.2014

* Sur 11883 sociétés de Activit�s auxiliaires de services financiers et d'assurance

REX médian en Pays de la Loire : 5300

 
VS.2014

* Sur 514 sociétés de Activit�s auxiliaires de services financiers et d'assurance

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8300

202462 �me

* Sur un total de 602355 sociétés

REX médian en Pays de la Loire : 10900

9040 �me

* Sur un total de 24079 sociétés

Capital social : 5000

Secteur d'activité : Activit�s auxiliaires de services financiers et d'assurance (en France)

Inf�rieur � 1 €17969 sociétés

Inf�rieur � 1 €

10,15%
10,15%

17969 sociétés

Entre 1€ et 5K€80093 sociétés

Entre 1€ et 5K€

45,23%
45,23%

80093 sociétés

R. DANIEL COURTAGE, avec un capital social de 5000

R. DANIEL COURTAGE et 39206sociétés

Entre 5K€ et 150K€R. DANIEL COURTAGE et 39206 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

22,14%
22,14%

R. DANIEL COURTAGE et 39206 sociétés

Sup�rieur � 150K€39816 sociétés

Sup�rieur � 150K€

22,48%
22,48%

39816 sociétés

Anciennet� entreprise : 16 ans

Secteur d'activité : Activit�s auxiliaires de services financiers et d'assurance (en France)

Inf�rieur � 1 an20085 sociétés

Inf�rieur � 1 an

11,34%
11,34%

20085 sociétés

Entre 1 et 5 ans69465 sociétés

Entre 1 et 5 ans

39,23%
39,23%

69465 sociétés

Entre 5 et 15 ans53070 sociétés

Entre 5 et 15 ans

29,97%
29,97%

53070 sociétés

R. DANIEL COURTAGE, avec une anciennet� de 16 ans

R. DANIEL COURTAGE et 34464sociétés

Sup�rieur � 15 ansR. DANIEL COURTAGE et 34464 sociétés

Sup�rieur � 15 ans

19,46%
19,46%

R. DANIEL COURTAGE et 34464 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez R. DANIEL COURTAGE

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activit�s auxiliaires de services financiers et d'assurance

66.1%33.9%

France

Vs.
63.4%36.6%

Pays de la Loire

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
68.1%31.9%

Pays de la Loire

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier �value sur une ann�e la performance d'une entreprise en mati�re sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le�bilan carbone�est un ensemble de m�thodes permettant de mesurer et de suivre la quantit� de�gaz � effet de serre�(GES) qu'une organisation �met du fait de son activit�.

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