- Derni�re modification le31/03/2009Date de derni�re modification des donn�es de l'entreprise
- Proc�dure collectiveRadi�eProc�dure judiciaire visant � traiter les difficult�s financi�res d'une entreprise, prot�ger ses cr�anciers et pr�server son activit�
- Solvabilit�Voir l'analyseCapacit� d'une entreprise � honorer ses dettes � leur �ch�ance.
- Publication des comptes Ann�e 2007OuiSelon la forme juridique certaines soci�t�s ne sont pas oblig�es de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Ann�e 2007Petite Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne�Entreprise), ETI (Entreprise�de�Taille�Interm�diaire), GE (Grande�entreprise)
- Effectif Ann�e 200712 salari�sLe nombre d'employ�s que la soci�t� a chez elle.
- Score Extra-financierNon calcul�Le score extra financier �value sur une ann�e la performance d'une entreprise en mati�re sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon d�pos�Le bilan carbone est un ensemble de m�thodes permettant de mesurer et de suivre la quantit� de gaz � effet de serre (GES) qu'une organisation �met du fait de son activit�.
SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
- SIREN311 734 958311734958
- SIRET DU SIEGE SOCIAL311 734 958 0005231173495800052
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR47311734958FR47311734958
- DATE DE CREATION01 janvier 1900
- CODE NAF ou APE6831Z - Agences immobili�res6831Z - Agences immobili�res
- FORME JURIDIQUESA � conseil d'administrationSA � conseil d'administration
- DIRIGEANTS
- ADRESSE9 BD GOUVION ST CYR, 75017 PARIS France9 BD GOUVION ST CYR, 75017 PARIS France
- SOURCES D'INFORMATION
R�capitulatif
Informations L�gales
Identit� entreprise
- Noms commerciauxSOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
- Statut RCSRadi�eDepuis le 22 janvier 2009
- Statut INSEEFerm�eDepuis le 01 janvier 2009
- Statut RNERadi�eDepuis le 01 janvier 2009
- Forme juridiqueSA � conseil d'administration SA � conseil d'administration
- Num�ro RCSParis B 311734958Paris B 311734958
- Tribunal de commerceGreffe de Paris Tribunal de commerce - Greffe de Paris
- T�l�phone
Secteur d'activit� de l'entreprise
Informations commerciales
- Activit� (Code NAF ou APE)Agences immobili�res (6831Z) Agences immobili�res (6831Z)
- Convention collective d�duiteImmobilier (1527) Immobilier (1527)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 14463 entreprises du secteur "Agences immobili�res" � Paris (75)
�tudes du march� de l'entreprise
Mis � jour le :
49,00€Le march� du diagnostic immobilier - France
Le diagnostic immobilier consiste à faire réaliser un contrôle technique d’un bien immobilier avant sa mise en vente ou en location. Ce contrôle est formalisé dans un Dossier de Diagnostic Technique (DDT) et porte sur neuf critères : la performance énergétique, le risque d'exposition au plomb, la présence d'amiante, l’état des installations de gaz et d’électricité (si celles-ci ont plus de 15 ans), les risques naturels et technologiques, la présence éventuelle de termites, l’exposition au bruit des aérodromes, et d'autres obligations spécifiques selon les réglementations en vigueur.
Mis � jour le :
49,00€Le march� des agences immobili�res - France
Une agence immobilière est une société œuvrant dans le domaine de la transaction immobilière. Elle agit en tant qu’intermédiaire entre le vendeur et l’acheteur ou entre le propriétaire et le locataire d’un bien immobilier.
Mis � jour le :
49,00€Le march� de la toiture v�g�talis�e - France
La végétalisation d’une toiture ou Paroi Complexe Végétalisée Horizontale (dite "PCVH") peut se définir comme la mise en place d’un ensemble de matériaux et de végétaux composant une microflore avec un système de drainage des eaux. La mise en place de toitures végétalisées est plus adaptée pour les bâtiments neufs, cependant la végétalisation de toitures existantes est possible.
Cartographie de SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
R�seau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants pr�sents sur Soci�t�.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalit�s vous offrent une exp�rience am�lior�e pour explorer notre r�seau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 10 fois entre 1999 et 2008
SKS INVESTISSEMENT
- SIREN414785881
Cité 2 fois entre 2003 et 2009
STE CIVILE DE DEVELOPPEMENT ET DE PARTICIPATIONS C.L.S.
- SIREN419767769
Cité 2 fois en 2011
UFG PROPERTY MANAGERS
- SIREN662040815
Dirigeants : DELOITTE & ASSOCIES , BEAS SARL
Cité 1 fois en 2011
NCT
- SIREN431315159
Dirigeants : Val�rie MELLUL , FORVIS MAZARS SA , Franck BOYER
Cité 1 fois en 2007
CHOKO MAITEA
- SIREN499175198
Dirigeant : Eric LOPEZ DE LA FUENTE
Cité 1 fois en 2007
LES SABLES
- SIREN499193951
Cité 1 fois en 2007
PRAO PARTICIPATIONS
- SIREN499194256
Dirigeant : Olivier LOUET
Cité 1 fois en 2011
CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER PROPERTY MANAGEMENT
- SIREN732073887
Dirigeants : Val�rie WANQUET , Pierre DOREL , Fabrice ROQUEBERT , David CHOURAQUI , Bertrand COTE
Dirigeants
- Anciens
Du 19 janvier 2005 au 01 janvier 2009
Jean-Louis SCUDIER
Ancien Pr�sident-directeur g�n�ral
Du 19 janvier 2005 au 01 janvier 2009
Brigitte GUIBOUT
Ancien Directeur g�n�ral d�l�gu�
Du 19 janvier 2005 au 01 janvier 2009
Brigitte GUIBOUT
Ancien Administrateur
Du 19 janvier 2005 au 01 janvier 2009
Bernard ROTH
Ancien Administrateur
B�n�ficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
�tablissements
- Ferm�s
Du 14 avril 2008 au 01 janvier 2009
SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE - 75017
Ancien �tablissement
- SIRET31173495800052
- Activit�Agences immobili�res - 6831Z
- Adresse9 BD GOUVION ST CYR, 75017 PARIS France
Du 01 octobre 2005 au 14 avril 2008
SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE - 75017
Ancien �tablissement
- SIRET31173495800045
- Activit�Agences immobili�res - 6831Z
- Adresse25 RUE DE CHAZELLES, 75017 PARIS France
Du 10 juillet 2000 au 01 octobre 2005
SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE - 75008
Ancien �tablissement
- SIRET31173495800037
- Activit�Agences immobili�res - 703A
- Adresse31 RUE MARBEUF, 75008 PARIS France
Du 01 octobre 1995 au 10 juillet 2000
SKS INVESTISSEMENT - 75008
Ancien �tablissement
- SIRET31173495800029
- Activit�Agences immobili�res - 703A
- AdresseSKS INVESTISSEMENT 48 RUE DE LA BIENFAISANCE, 75008 PARIS France
Du 01 janvier 1900 au 01 octobre 1995
SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE - 75008
Ancien �tablissement
- SIRET31173495800011
- Activit�Agences immobili�res - 703A
- Adresse18 PL DE LA MADELEINE NUM VOIE 18 A 20, 75008 PARIS France
Historique de SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
3 �v�nements depuis 2005
mardi 19 janvier 2005
Brigitte GUIBOUT assume maintenant la fonction de directeur g�n�ral d�l�gu�.
Jean-Louis SCUDIER est nomm�e Pr�sident directeur g�n�ral.
Bernard ROTH et Brigitte GUIBOUT acc�dent au poste d'administrateur.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 4 derniers évènements, l'analyse financière de 2007, et des informations supplémentaires sur les 5 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Afficher les 16 actes | |||||
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Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la soci�t�, d�cision de l'associ� unique | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) | ||||
Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du si�ge |
4 Bilans gratuits
Chiffres clés de SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2007. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2007 de l'entreprise SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-12-2007 | 31-12-2006 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 2646000 | 3737000 | -29,19 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 2646000 | 3737000 | -29,19 % |
Valeur ajoutée (VA) | 1490000 | 1890000 | -21,16 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 194000 | -8000 | 2525,00 % |
Résultat d'exploitation | 188000 | -21000 | 995,24 % |
RCAI | 191000 | -5000 | 3920,00 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | 153000 | 29000 | 427,59 % |
Effectif moyen | 12 | 12 | 0,00 % |
Bilan Actif SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE.
Date de clôture | 31-12-2007 | 31-12-2006 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 113000 | 157000 | -28,03 % |
immobilisations incorporelles | 65000 | 65000 | 0,00 % |
immobilisations corporelles | 19000 | 25000 | -24,00 % |
immobilisations financières | 29000 | 68000 | -57,35 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 2509000 | 1947000 | 28,86 % |
stocks et en-cours | 0 | 0 | 0,00 % |
créances | 2508000 | 1941000 | 29,21 % |
disponibilités : trésorerie | 1000 | 0 | 0,00 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 2627000 | 2117000 | 24,09 % |
Bilan Passif SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE doit en date 31-12-2007. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-12-2007 | 31-12-2006 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | 539000 | 558000 | -3,41 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 97000 | 125000 | -22,40 % |
Dettes | 1991000 | 1435000 | 38,75 % |
dettes financières et emprunts | 711000 | 504000 | 41,07 % |
dettes fournisseurs | 5570 | 1880 | 196,28 % |
dettes fiscales et sociales | 723000 | 412000 | 75,49 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 331000 | -100,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 2627000 | 2117000 | 24,09 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2007 | 2006 | 2005 |
---|---|---|---|
Capitalisation | 20,52 % | 26,36 % | 9,04 % |
Endettement | 131,91 % | 90,32 % | 324,53 % |
Fonds de roulement | 523000 EU | 526000 EU | 1950000 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 70,81 % | 122,52 % | 100,99 % |
Taux de VA | 56,31 % | 50,58 % | 65,25 % |
Rentabilité d'exploitation | 7,33 % | -0,21 % | -17,05 % |
Rentabilité nette finale | 5,78 % | 0,78 % | 0,66 % |
Capacité d'autofinancement | 4,69 % | -1,87 % | -16,72 % |
Rentabilité financière | 28,39 % | 5,20 % | 3,77 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 47,66 % | 49,24 % | 79,67 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 5,73 ans | N/C | N/C |
Coût de la dette | 12,89 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 3,52 % | 5,56 % | 2,33 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | 170,22 jours | 100,60 jours | -43,08 jours |
Poids des stocks | 0,00 jour | 0,00 jour | 0,00 jour |
Délai clients | 345,96 jours | 189,58 jours | 356,62 jours |
Délai Fournisseurs | 0,77 jour | 0,18 jour | 0,91 jour |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 0,14 jour | 0,00 jour | 315,93 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financi�re
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacit� d'autofinancement donne une indication sur la capacit� de l'entreprise � g�n�rer globalement assez de tr�sorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou d�velopper son activit�. Une CAF n�gative signifie au contraire que la soci�t� disposera en tendance de moins en moins de tr�sorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 2646000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 127000 €
* Sur 69151 sociétés de Activit�s immobili�res
CA médian en Ile-de-France : 129000 €
* Sur 19567 sociétés de Activit�s immobili�res
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 278000 €
* Sur un total de 887348 sociétés
CA médian en Ile-de-France : 250000 €
* Sur un total de 221753 sociétés
R�sultat d'exploitation (REX) : 188000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 8000 €
* Sur 69151 sociétés de Activit�s immobili�res
REX médian en Ile-de-France : 7000 €
* Sur 19567 sociétés de Activit�s immobili�res
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 11000 €
* Sur un total de 887348 sociétés
REX médian en Ile-de-France : 9000 €
* Sur un total de 221753 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier �value sur une ann�e la performance d'une entreprise en mati�re sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le�bilan carbone�est un ensemble de m�thodes permettant de mesurer et de suivre la quantit� de�gaz � effet de serre�(GES) qu'une organisation �met du fait de son activit�.
Marques d�pos�es
Marque déposée par l'entreprise SOC GEN D ETUDES TRANSACTION EXPERTISE
SOGETEX
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expir�e - Marque non en vigueur
Classes : 003536
Aucun visuel déposé pour cette marque
Proc�dures collectives
1 proc�dure termin�e
- Cl�tur�e
Annonce BODACC
01/02/2009
Dissolution sans liquidation de la soci�t�, d�cision de l'associ� uniqueAnnonce BODACC d'un �v�nement du 01/02/2009
Certaines des dates de cl�ture indiqu�es sont des d�ductions juridiques, qui sont calcul�es sur la base des 18 mois de proc�dure collective maximum pr�vus par la loi.